Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cabas fermable
PUBLI EMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
3768453
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2020
le cabas fermable de PUBLI EMBAL

Présentation de la marque le cabas fermable

Déposée le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le cabas fermable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.

La marque le cabas fermable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cabas fermable est expirée depuis le 22 septembre 2020.

PUBLI EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN' ALU , SOLISAC , CARREMENT RENVERSANT , PUBLI EMBAL , ELBÉ , PLURI EMBAL , PUBLI EMBAL , CLEAN'GANTS , POUB EXPERT , AGRI'SAC


PUBLI EMBAL, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 320566722


PUBLI EMBAL - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).